Mentions légales

Éditeur du site

Nom
Agathe Delieutraz (nom commercial : Agora Biblíōn)
Forme juridique
Entrepreneur individuel (régime micro-entreprise).
SIREN
937 915 858
SIRET (siège)
937 915 858 00024
RCS
Thonon-les-Bains
Code APE
63.12Z — Portails Internet
TVA
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Adresse
820 route de Moussy, 74930 Reignier, France.
Contact
contact@agorabiblion.com — +1 873 200 6758
Directeur de la publication
Agathe Delieutraz

Hébergement

Le site agorabiblion.com est hébergé et diffusé via l'infrastructure Cloudflare Workers, exploitée par :

Hébergeur
Cloudflare, Inc.
Adresse
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

La base de données du site est hébergée par Supabase, dans la région eu-west-3 (France, Paris) :

Fournisseur de base de données
Supabase Pte. Ltd.
Adresse
82 Ubi Ave 4, Singapour.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site agorabiblion.com (textes, structure, identité visuelle, logo) est la propriété d'Agora Biblíōn, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

Les auteurs et prestataires référencés sur le site conservent l'intégralité des droits sur leurs œuvres et travaux respectifs.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige avec Agora Biblíōn, après démarche écrite préalable auprès du service client. Le médiateur de la consommation désigné est :

Médiateur
CM2C — Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
Adresse
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris.
Téléphone
01 89 47 00 14

Voir l'affichette du médiateur (vitrophanie CM2C)

Périmètre commercial

Agora Biblíōn commercialise ses services en France, dans l'Union européenne et au Canada. Les prestations sont facturées en euros (EUR) ; les montants affichés en dollars canadiens (CAD) le sont à titre indicatif uniquement.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.